Où en est le projet de Cour pénale spéciale en Centrafrique?

Par RFI Publié le 12-01-2017 Modifié le 12-01-2017 à 13:51

Dans son dernier rapport, Amnesty International déplore que l'impunité soit toujours de mise en Centrafrique. Des dizaines de personnes suspectées de crimes ces dernières années sont toujours libres, sans risque d'être inquiétées par la justice. Certains occupent même des postes officiels. Le système judiciaire centrafricain a été mis à terre il y a quatre ans et peine à se relever. Et en parallèle à ce grand chantier, il y a celui de la mise sur pied de la Cour pénale spéciale, tribunal mixte (national et international) chargé de juger les crimes les plus graves.

Le budget est bouclé pour les quatorze premiers mois de fonctionnement. Sept millions de dollars financés par les Etats-Unis, l'ONU, la France ou l'Union européenne notamment, quatorze premiers mois au cours desquels n'auront lieu que les enquêtes criminelles. Des enquêtes conduites par des juges d'instruction et des officiers de police judiciaire.

Le processus de recrutement des magistrats centrafricains est en cours. Le dépôt des candidatures est clos depuis lundi 9 janvier et le ministère de la justice a 45 jours pour choisir parmi les dizaines reçues. Ce qui nous amène fin février.

Pour ce qui est des magistrats étrangers, c'est à New York que cela se décide.

De bonne source par ailleurs, deux candidats ont été retenus pour le poste de procureur spécial : un magistrat sénégalais et un autre originaire de RDC.

Concernant le processus de recrutement des officiers de police judiciaires, il devrait commencer prochainement.

Une « première étape »

La Cour Pénale spéciale sera installée dans l'actuel tribunal de grande instance de Bangui. Du coup, un nouveau bâtiment est actuellement en construction pour accueillir le futur TGI. Pour Erica Bussey, conseillère juridique à Amnesty International, la mise sur pied de la CPS est un préalable crucial au redémarrage de la justice en Centrafrique : « C’est un début. C’est la première étape pour vraiment rétablir les tribunaux en RCA. On va voir ce qui se passe. C’est aussi peut-être important de regarder en RDC où ils ont des audiences foraines dans les régions éloignées. »

Compte-tenu de l'avancement du projet, un début des travaux de la cour est envisageable cette année, soit deux ans après sa création sur le papier. Normalement la mise en place d'un Tribunal spécial prend des années, celle du Tribunal spécial pour la Sierra Leone a pris 8 ans. « La Centrafrique, c'est la Cour pénale spéciale qui va le plus vite », commente une source proche du dossier à Bangui.

Centrafrique : Le président Touadera invité en Angola après le passage des leaders de groupes armés hostiles au DDRR

PAR BIENVENUE MARINA MOULOU-GNATHO LE 11 JANVIER 2017

BANGUI, 11 Janvier 2017 (RJDH)—Le président centrafricain s’est rendu ce matin à Luanda, capitale de l’Angola pour s’imprégner des résultats des discussions que le gouvernement angolais a engagées avec les groupes armés sur le DDRR. L’information a été confiée au RJDH par des sources concordantes.

Faustin Archange Touadera s’est rendu en Angola, selon des sources diplomatiques, à l’invitation de son homologue Edouardo Dos Santos. Ce déplacement, selon les mêmes sources, s’inscrit dans le cadre des discussions avec les groupes armés hostiles au DDRR, discussions chapotées par le président angolais.

Un membre du gouvernement qui a requis l’anonymat a confié que le chef de l’Etat a fait le déplacement pour s’imprégner des résultats des discussions que l’Angola a eues avec les groupes armés « vous êtes sans savoir que depuis quelques semaines, certains leaders de groupes armés sont reçus dans la capitale angolaise pour parler du DDRR sinon du format. Il est normal que le président de la République aille voir son homologue pour avoir une idée sur les résultats » nous laisse savoir ce ministre.

Le président de la République, selon de sources proches du protocole d’Etat, doit faire un aller-retour. De manières officielle, la présidence de la République n’a pas communiqué sur ce déplacement ni les rencontres que les groupes armés ont eues entre le 23 au 29 décembre 2016 avec le président angolais sur le DDRR.

Centrafrique : Le ministère des Affaires sociales fait le bilan à mi-parcours du retour des déplacés du site de l’aéroport

PAR ANGELA PASCALE SAULET YADIBERET LE 11 JANVIER 2017

BANGUI, 11 janvier 2016(RJDH)—Le ministère des Affaires Sociales a fait le bilan à mi-parcours du des opérations du retour des déplacés de l’aéroport Bangui Mpoko. Un rapport publié à cet effet indique que la moitié d’occupant du plus important camp de déplacés de la RCA, est rentrée après trois semaines d’opération.

8 zones sur les 13 que compte le site de l’aéroport ont été vidées, selon le rapport des Affaires Sociales dont le RJDH a eu copie. Ces 8 zones correspondent à 14.189 personnes soit 4173 ménages qui, d’après le texte, ont quitté le site.

Le rapport fait état de quelques irrégularités dans les opérations. Les litiges dont fait état le rapport, concerne les zones 7, 4, 5 et 6 tandis qu’elles se sont déroulées sans incident dans les zones 1, 2, 10 et 11. Le ministère des Affaires Sociales annonce que ces litiges sont en cours de traitement sans donner plus de détails.

De sources autorisées, ces irrégularités sont liées aux mesures d’accompagnement que doivent bénéficier les ménages avant de quitter le site. Certains déplacés affirment n’avoir pas reçu la totalité des sommes fixées et d’autres auraient vu leur nom ôté de la liste.

Un cadre du ministère des Affaires Sociales a confié au RJDH que les opérations avancent à grand pas « en moyenne 174 ménages soit 591 personnes quittent le site chaque jours. En 24 jours, nous avons fait beaucoup de succès. Les opérations avancent à merveilles et d’ici là, on va libérer le site » a-t-il expliqué.

Les opérations de retour des déplacés à domicile des déplacés de l’aéroport, initiées par le gouvernement, sont engagées depuis le 16 décembre 2016. Au lancement de ces opérations, le site comptait environ 28.710 personnes pour 8501 ménages. Environ 10 milliards de F cfa sont alloués par le Fond Monétaire International pour accompagner le programme du retour des déplacés à travers le pays.

Centrafrique : La jeunesse de Kaga-Bandoro pose la présence des autorités comme préalable à la restauration de l’autorité de l’Etat

PAR JUDICAEL YONGO LE 11 JANVIER 2017

BANGUI, 11 Janvier 2017(RJDH)—Le président de la jeunesse de Kaga Bandoro Wilfried Zoumalet considère l’absence des autorités comme un obstacle à la restauration de l’autorité de l’Etat. Il appelle le gouvernement à mettre l’accent sur le redéploiement de ses agents afin de poser les bases de l’autorité de l’Etat.

Le représentant des jeunes de Kaga Bandoro dit regretter l’absence des autorités « nous comprenons que nos autorités sont absentes de la région à cause de l’insécurité. Je regrette cela malgré tout » a déclaré Wilfried Zoumalet.

L’absence des autorités, selon le président des jeunes de Kaga Bandoro ne joue pas en faveur de la restauration de l’autorité de l’Etat « l’absence des autorités dans la région ne peut favoriser la restauration de l’Etat. Si les autorités sont dans la ville, l’Etat aura son mot à dire sur ce qui se passe mais, nous sommes abandonnés aux groupes armés » déplore t-il.

Wilfried Zoumalet a confié que plusieurs actions en faveur de la stabilité sont fragilisées par les groupes armés qui continuent de commettre des exactions « la jeunesse de Kaga-Bandoro avait initié en partenariat avec le bureau de la Minusca et l’UNFPA, des activités allant dans le cadre de la cohésion sociale et du vivre ensemble. Mais nous avons des groupes armés qui souvent, fragilisent ces actions par leurs exactions dans certaines zones, ce qui freine la bonne marche de toutes ces activités de cohésion. Notre souci c’est que le gouvernement renforce davantage les mesures sécuritaires dans la Nana-Gribizi » lance ce leader.

La Nana Gribizi est contrôlée des années par le MPC et le FPRC deux tendances de l’ex-Séléka accusées d’exactions graves dans la région. Plusieurs autorités administratives et politiques ont dû quitter la ville à cause de l’insécurité. Plusieurs tentatives de redéploiement n’ont pas marché depuis la transition de Catherine Samba-Panza.

Centrafrique : Présence d’éléments de l’UPC signalée dans la sous-préfecture de Bakouma

PAR AUGUSTE BATI-KALAMET LE 11 JANVIER 2017

BAKOUMA, 11 Janvier 2017 (RJDH)—La présence des hommes armés identifiés comme combattants de l’UPC est signalée dans la préfecture de Bakouma dans l’Est du pays. L’information est confirmée par plusieurs sources indépendantes jointes dans la région par le RJDH.

Ces combattants se seraient installés dans le village Ngolo, situé à quelques kilomètres de Bakouma. Une source jointe à Bakouma a indiqué que plusieurs groupes de ces hommes armés ont traversé la ville depuis quelques temps pour des raisons inconnues « plusieurs hommes armés en provenance de Kembé, de la commune d’élevage de Pombolo, de la sous-préfecture et de Ouango-Bangassou ont créé une base à Ngolo. Nous ne savons pas pourquoi ils se sont rendus dans ce village » fait-elle savoir.

Cette présence, selon les informations du RJDH, perturbe la population qui craint des exactions « la population du village et de toute la sous préfecture de Bakouma est paniquée depuis que la présence de ces hommes est signalée. Les gens craignent qu’ils commettent des exactions sur les civils » a expliqué une autorité locale contactée par le RJDH.

Le commandant de l’UPC n’a pas été joignable pour se prononcer sur cette information. Toutefois, la région de la Ouaka, de la basse Kotto et une partie du Mbomou sont sous contrôle de l’UPC depuis deux ans aujourd’hui.

Bakouma est la ville de la République Centrafricaine où d’importants gisements d’uranium sont confirmés.

Le Président Touadera a déjeuné avec une soixantaine de journalistes de la presse publique, privée et internationale. Cette occasion a permis aux professionnels des médias de faire part de leurs préoccupations au numéro un centrafricain. Le Président a répondu aux questions d'une dizaine de journalistes et était prêt à aller au delà.

Mesdames et Messieurs les Journalistes et Directeurs de Publication,Je suis ravi de vous rencontrer ce jour dans le cadre de cette première rencontre convoquée à mon l’initiative. J’ai cru bon de vous recevoir aujourd’hui en raison du rôle combien important que la presse joue dans la stabilité et le développement économique et social de notre pays.

Mesdames et Messieurs,

Comme vous le savez tous, notre pays a connu des moments les plus sombres de son histoire.

Il a connu des actes de violence de tout genre, de torture, des pillages, des destructions de biens publics et privés, d’importants mouvements de populations.

Nous avons reculé au moment où les autres pays de la sous région, de la région d’Afrique et du monde avançaient.

Mais, le peuple centrafricain dans son ensemble s’est levé pour dire non à l’anarchie et se prononcer en faveur d’un retour à la démocratie et l’État de droit à travers les élections libres, démocratiques et transparentes qui m’ont porté à la magistrature suprême de l’État.

Depuis lors, je me suis attelé avec le gouvernement à remettre le pays sur la voie de la stabilité et du développement pour le bien de l’ensemble des populations centrafricaines.

Et, je pense que la presse a un rôle important à jouer dans cette étape décisive.

Mesdames et Messieurs,

Je tiens à renouveler, devant vous, mon attachement à la liberté de la presse et aux valeurs démocratiques chères à notre pays.

Pour réussir le défi de reconstruction de la République Centrafricaine nous avons besoin d’une presse objective, capable de véhiculer des messages de paix, de développement et de cohésion sociale.

Je sais qu’une bonne partie d’entre vous accomplit le travail de journaliste avec rigueur et professionnalisme.

Il faut, cependant, faire attention aux dérives qui menacent votre profession et qui peuvent constituer des obstacles non seulement à la liberté de la presse mais aussi au retour à la stabilité du pays et à la cohésion entre les communautés.

La rumeur comme source d’information, la diffamation, les injures, la confusion entre vie privée et affaires publiques, la calomnie, la délation, le mensonge sont autant de maux qui ternissent l’image de presse et qui alimentent la division, la haine et qui incitent à la violence.

Je crois à la divergence des idées et à la liberté d’expression.

En même temps, je suis opposé aux contre vérités et à tout ce qui ternit l’image du pays.

J’exhorte notre à projeter une bonne image de notre pays à travers des articles et parutions qui :

- consolident la paix et la stabilité ;
- encouragent le développement ;
- respectent la vie privée des citoyens quels qu’ils soient ;
- éduquent et qui instruisent les populations ;
- valorisent l’image de notre pays ;
- préservent la cohésion sociale.

• Mesdames et Messieurs,

Je suis conscient des difficultés que vous rencontrez dans l’exercice de votre profession :
- Le problème des locaux pouvant abriter votre organisation ;
- Le manque d’aide financière sous forme de subvention ;
- Les questions d’accès aux sources d’informations ;

J’ai instruit le gouvernement pour chercher des solutions durables à tous ces problèmes.

Je compte sur notre presse pour qu’elle soit un véritable acteur de développement au titre de la nouvelle année qui commence.

Pour finir je vous souhaite une bonne et heureuse année 2017.

Je vous remercie.

Le démantèlement du site de déplacés de l'aéroport de Bangui suit son cours

09/01/17 (La Voix de l'Amérique)

Depuis mi-décembre 2016, le gouvernement centrafricain a lancé l’opération de démantèlement du site des déplacés de l’aéroport, le plus grand de la capitale. Aujourd’hui, 6 zones sur 13 sont déjà évacuées. Certains déplacés ont regagné leurs anciens quartiers dans les 3e et 5e arrondissement.

Depuis la destruction de leur hutte sur le site de l’aéroport Bangui Mpoko, Stève et sa famille ont regagné début janvier leur ancienne habitation du quartier Fondo dans le 3e arrondissement. Des concessions et habitations envahies de hautes herbes, des maisons incendiées ou écroulées, c’est l’image que présente pour l’instant ce quartier.

A quelques mètres de la maison de Stève, habite Clément Gbenza. Il explique avoir regagné de son gré sa maison après plusieurs mois de fuite.

Dans le quartier de Ngbenguewé dans le 5e arrondissement, le décor est presque le même. Clarisse qui vient de regagner la maison familiale avec ses enfants craint encore pour leur sécurité.

Jean Claude Mandaba est boucher dans le quartier de Gbenguewe. Il pense que les activités tournent plutôt à merveille depuis leur retour.

Pour le moment, les activités reprennent progressivement dans les différents quartiers durement affectés par les violences intercommunautaires de décembre 2013 à novembre 2015. Les habitants réclament aujourd’hui l’éclairage public ainsi que des patrouilles des forces de sécurité pour pouvoir les rassurer.

Freeman Sipila, correspondant à Bangui

Par Anthony Lattier RFI dimanche 8 janvier 2017

La Centrafrique est souvent présentée comme un « Etat failli » («failed state» en anglais) qu'il faut reconstruire et consolider. Mais est-ce vraiment la bonne approche? Louisa Lombard prône une nouvelle manière d'appréhender les problèmes du pays et appelle à la mise en place de politiques plus innovantes. Elle propose notamment une « politique de distribution ». L'universitaire, professeur à Yale, publie State of rebellion , aux éditions Zed Books. En ligne de New Haven, aux Etats-Unis, elle est l'invitée de RFI.

Vous voudriez, je pense, qu’on se débarrasse de certains stéréotypes ou d’idées reçues concernant ce pays et notamment l’idée que la Centrafrique est un Etat failli. Vous dites que cette analyse de l’Etat failli n’est pas bonne. Pourtant elle structure l’approche de beaucoup d’organisations extérieures intervenant en Centrafrique ?

Louisa Lombard : C’est bien cela le problème, c’est-à-dire que l’on ne peut pas penser à une manière d’organiser la politique qui soit différente de celle des Etats que l’on voit en Europe, par exemple. Le fait que la Centrafrique ne ressemble pas à cet Etat-là, cela apparaît comme un problème pour différents organismes internationaux.

Et cela pose un problème pour régler les problèmes des Centrafricains ?

A mon avis oui, parce que toutes ces interventions internationales qui existent coûtent très cher. Tous ces efforts pour faire construire et faire consolider l’Etat centrafricain sont là, mais cela ne change pas le fait que pour construire et consolider un Etat, en Centrafrique, il faut des quantités et des sommes énormes d’argent ! On fait donc des petites choses et à la fin du projet, il n’y a pas eu un grand changement et on continue à œuvrer toujours de cette manière. Or, à mon avis, il y a d’autres façons d’intervenir.

Une chose que l’on pourrait faire, par exemple, c’est mettre en place une politique de distribution où tous les Centrafricains recevraient une certaine quantité d’argent. Ce n’est pas un salaire, mais c’est juste une manière de dire aux Centrafricains : « Vous êtes des personnes dignes, vous avez droit à une partie juste des richesses de ce pays ». Ainsi, de l’argent serait donné aux Centrafricains qui le dépenseraient dans leur communauté et qui ferait évoluer un tout petit peu l’économie et peut-être aussi les autres services.

Ce sont des idées, par exemple, qui paraissent farfelues quand on en parle aux organisations internationales ?

Oui, car c’est très différent de leur manière habituelle d’intervenir. Mais on l’a déjà vu pour l’Afrique du Sud, par exemple, où on a commencé à mettre en place une telle politique. Il y a aussi des ONG, en Afrique de l’Est, qui mènent également une telle politique. Ils pourraient donc le faire, également, dans un Etat fragile comme la Centrafrique.

Est-ce une idée qui vous est venue après avoir analysé, sur le terrain, la façon dont fonctionnaient les relations entre les personnes et le pouvoir ?

Oui, absolument. Après l’indépendance, il y a eu des leaders ou encore des présidents qui ont créé des postes salariés. C’était une manière de créer des citoyens. Il y avait cette politique qui voulait que toute personne sortie de l’université de Bangui était immédiatement intégrée dans l’Etat. Le fait d’être fonctionnaire n’était pas seulement une question de travail que l’on exerçait, mais c’était surtout une question de statut social. En tant que fonctionnaire, vous étiez quelqu’un de digne, quelqu’un qu’on ne pouvait pas ignorer et qu’on ne pouvait pas abandonner.

Au cours des années 80, avec l’économie centrafricaine en désordre et l’ajustement structurel qui a été mis en place, cette politique de créer des citoyens en créant des postes salariés a été rompue. D’après la perspective des bailleurs de fonds, on pouvait la remplacer par une politique d’élection. Mais le lien entre les électeurs et les personnes de pouvoir est un lien assez faible si on le compare au lien entre une personne salariée et les personnes de pouvoir.

C’est pour cela que beaucoup de membres des groupes armés, par exemple, se sont sentis abandonnés et ont revendiqué une relation matérielle avec l’Etat central. Ce n’est pas seulement une question d’argent ou d’avarice qui voudrait que les Centrafricains veulent de l’argent. C’est surtout une question de statut social. Par conséquent, je pense qu’on devrait plutôt travailler dans ce sens et trouver les manières de mettre les Centrafricains un peu plus à l’aise ; leur montrer qu’ils vont être pris en compte et qu’ils ne peuvent pas être abandonnés de la manière dont ils l’ont été, depuis maintenant des décennies.